Propriété intellectuelle
Droits de propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle. La société Poly Design détient ou est autorisée à faire usage de tous les droits sur les éléments composants son site Internet. Les images, sons, vidéos, textes, nom et logo figurant sur le site Internet sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle.
En conséquence, la reproduction partielle ou totale, modification, dénaturation sur quelque support que ce soit des éléments composant le site, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sans l’autorisation expresse et préalable de la société Poly Design sont rigoureusement interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.